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Sénat : Lancement d’une mission sur le financement des transports du quotidien

La Commission des finances du Sénat a dernièrement lancé une mission d’information sur le financement des autorités organisatrices de la mobilité (AOM).
En organisant l’offre de transports publics sur leur territoire, les régions et les intercommunalités qui exercent la compétence d’AOM jouent un rôle décisif dans la vie quotidienne des Français et pour la transition écologique.
© Adobe Stock - En organisant l’offre de transports publics sur leur territoire, les régions et les intercommunalités qui exercent la compétence d’AOM jouent un rôle décisif dans la vie quotidienne des Français et pour la transition écologique.

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Une mission d’information sur le financement des autorités organisatrices de la mobilité (AOM) a récemment été lancée par la Commission des finances du Sénat. Au cours de cette réunion, Hervé Maurey et Stéphane Sautarel, respectivement sénateurs de l’Eure et du Cantal, ont été désignés comme rapporteurs.

En organisant l’offre de transports publics sur leur territoire, les régions et les intercommunalités qui exercent la compétence d’AOM jouent un rôle décisif dans la vie quotidienne des Français et pour la transition écologique. Or la crise sanitaire et la période de forte inflation, notamment sur les prix de l’énergie, ont fragilisé leur équilibre financier. Les AOM doivent ainsi faire face à un « mur d’investissement ». Les chantiers à venir sont ainsi de taille : transition écologique, nécessaire accroissement de l’offre de transports, adaptation aux nouveaux usages de la mobilité avec l’essor du télétravail... En Île-de-France, l’inquiétude est d’ailleurs majeure à un peu plus d’un an des Jeux olympiques de Paris 2024.

Des conclusions attendues avant l’été 2023

Face à ces constats, la mission conduira au printemps un cycle d’auditions avec l’ensemble des parties prenantes, notamment l’État, les collectivités territoriales, les opérateurs de transports, mais aussi les usagers et les entreprises. Ces travaux, qui devront permettre de dresser un état des lieux de la situation financière des AOM au regard de leurs besoins à court, moyen et long terme, auront pour objectif de dégager des solutions pérennes et équilibrées pour améliorer leur système de financement. La mission rendra ses conclusions avant l’été 2023, en vue des débats budgétaires de l’automne.

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