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Ouvrage « La compliance : un monde nouveau ? »

Le professeur de droit privé Antoine Gaudemet vient de publier un ouvrage sur la compliance dans la collection « Colloques » des Editions Panthéon-Assas.
Ouvrage « La compliance : un monde nouveau ? »
© u-paris2 - Antoine Gaudemet, professeur de droit privé de l'Université Panthéon-Assas.

Publié le ,

Intégré à la collection « Colloques », laquelle met à l'honneur les temps de réflexion proposés par l'université, cet ouvrage s'intéresse aux changements causés par l'introduction, au sein des entreprises françaises, d'un dispositif renforcé de compliance.

Intitulé « La compliance : un monde nouveau ? », ce livre propose une réflexion collective sur différents aspects d'une « mutation du droit » comme le précise son sous-titre.

Antoine Gaudemet (Université Panthéon-Assas) a dirigé l'élaboration de ce recueil avec les contributions de François Badie (ministère de la Justice), Pascal Beauvais (Université de Paris Ouest Nanterre), Régis Bismuth (Sciences Po Paris), Emmanuel Breen (Université Paris-Sorbonne, Laurent Cohen-Tanugi Avocats), Guillaume Briant (Dechert LLP), Laurent Cohen-Tanugi (Laurent Cohen-Tanugi Avocats), Blandine Cordier-Palasse (BCP Executive Search), Christian Dargham (Norton Rose Fulbright), Antoinette Gutierrez-Crespin (Ernst & Young), Marion Marhuenda (Norton Rose Fulbright), Astrid Mignon-Colombet (Soulez Larivière & Associés), Thomas Sely (Kroll Ontrack) et Jacques Sivignon (Dechert LLP).

Présentation vidéo de l'ouvrage

« La compliance irrite et surprend. Elle irrite car elle ne vient pas de chez nous mais des pays anglo-saxons qui donnent des leçons à la planète et s'érigent, aux États-Unis en particulier, en pourfendeurs des comportements qui leur déplaisent dans le monde des affaires. Elle surprend car elle dépasse les exigences de nos codes qui, en obligeant les entreprises comme les citoyens à respecter les dispositions législatives et réglementaires d'ordre public, semblent se borner à condamner les pratiques anticoncurrentielles, la corruption active ou passive, le blanchiment d'argent, les abus de biens sociaux et autres escroqueries ou abus de confiance. La surprise vient de ce qu'il ne suffit plus, désormais, de prétendre qu'on s'éloigne de telles pratiques répréhensibles. Il faut, pour être «compliant», démontrer que l'on a pris les mesures nécessaires pour que personne, dans l'entreprise, ne se livre à de tels errements et qu'à défaut, on sait sanctionner pour ne pas devenir complice. Pourtant, comment ignorer l'évolution de notre monde? »

Daniel Tricot
Président honoraire de la chambre commerciale, financière et économique de la Cour de cassation et président du Cercle de la compliance (LCDC)

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