AccueilDroitUHBP 2015 / « N'avoue jamais, jamais »

UHBP 2015 / « N'avoue jamais, jamais »

« Nous sommes au service de notre client et pas de la vérité », s'est exclamé l'ancien vice-bâtonnier Jean-Yves Le Borgne, lors d'une table ronde animée par Étienne Gernelle, directeur de la publication du journal Le Point. L'ancien vice-bâtonnier a débattu avec un autre ténor du barreau, Thierry Levy, et le philosophe Raphaël Enthoven, affirmant que l'aveu ne peut être ni proscrit ni recommandé et que tout dépend des faits.
UHBP 2015 / « N'avoue jamais, jamais »
Etienne Gernelle au pupitre, Raphaël Enthoven, Jean-Yves Le Borgne et Thierry Lévy à la chaire

Droit Publié le ,

La question essentielle pour l'avocat pénaliste est de savoir s'il faut conseiller au prévenu d'avouer les faits devant des charges accablantes.

Avant d'apporter une réponde claire à l'énoncé, un portrait historique et sociologique de l'aveu a été dressé par l'ancien bâtonnier de Paris, Jean-Yves Le Borgne. Le philosophe Raphaël Enthoven a poursuivi l'exposé en tenant un beau discours expliquant que ce n'est pas possible d'avouer car la vérité est, bien souvent, pleine d'arrière-pensées, et qu'aucun aveu ne dit la totalité du crime commis. De l'aveu du mari adultère à la tyrannie de la majorité de Tocqueville, en passant par la négation constante de la présomption d'innocence, l'exposé dense et nourri d'exemples, sonne finalement un peu creux.
C'est certainement sa fine analyse de la profession d'avocat que l'on retiendra. « Vous faites vraiment un métier de mécréants, et c'est formidable ! » Lorsque le bâtonnier Le Borgne dit « nous ne sommes pas au service de la vérité », Enthoven s'exclame « c'est la plus belle des profession de foi », et poursuit en expliquant qu'il s'agit de « réhabilité le droit contre le vrai, et la liberté contre une certaine idée de la vérité ».

« Ne dite jamais du mal de vous, on finirait par vous croire » ironise l'ancien bâtonnier de Paris, Jean-Yves Le Borgne, en reprenant Maurois. Pourtant, celui-ci avoue que l'aveu soulage, et qu'il est, dans notre culture chrétienne, le consentement à la faute et le premier pas de la pénitence. Par conséquent, il est parfois utile d'avouer son délit. Notamment en cas de procédure de comparution sur reconnaissance préalable de culpabilité, la fameuse CRPC. En effet, le code de procédure pénale permet dans certains cas une diminution de la peine par cinq en cas d'aveu. Le droit pénal donne ainsi le prix de l'aveu selon maître Le Borgne. L'avocat a expliqué, avec l'éloquence de son rang, que l'aveu avait été essentiel au procès pendant des siècles, de la Question du Moyen-âge à l'Inquisition. « Le procès est une affaire de langage » , une tentative de reconstruction du passé par des mots, « une méta-réalité ». La parole du prévenu est donc nécessaire. Si ce dernier fait le choix du silence, il se retire du langage, donc du procès. « Ne pas avouer est une façon de rester en retrait, une manière de ne pas vouloir participer à sa propre condamnation. »

Du coté de l'antithèse, Maître Thierry Lévy, a expliqué d'un ton acide pourquoi il ne fallait surtout jamais avouer, après avoir fait remarquer, non sans humour, que les beaux discours de ses prédécesseurs étaient incompréhensibles et vides de sens. A la question de savoir si l'aveu procurera à son auteur un avantage, il répond « il ne fait aucun doute que la réponse est non ». Au fil de sa carrière, l'avocat n'a jamais constaté qu'un aveu ait procuré un quelconque avantage à ses clients. Selon lui, les coupables sont souvent contraints d'avouer sous la pression morale des autres et pas celle des faits. « En revanche, j'ai assisté plusieurs fois à ce spectacle affligeant d'un avocat conseillant à son client de passer aux aveux, en prétendant qu'ainsi il améliorerait son sort ».

Contrairement au bâtonnier Le Borgne, pour lui, l'aveu est insignifiant, et certainement pas la reine des preuves. « La parole du prévenu dans la procédure judiciaire n'a pas de valeur », car seules les preuves matérielles comptent. « Dans le procès, le seul conseil qu'un avocat devrait pouvoir donner à celui qui l'assiste est de se taire aussi longtemps que l'ensemble des charges ne lui auront été communiquées ». L'aveu est simplement un trait psychologique que l'enquêteur recherche, non pas pour aboutir à une certitude mais pour se convaincre lui-même que la ligne qu'il a adopter pour mener son enquête, nécessairement imparfaite, est la bonne. Ce prêcheur du silence-gardé a toutefois fini par avouer que « ce langage que je tiens devant vous est très difficile à tenir dans la réalité », surtout si les faits reprochés sont très graves, c'est pourquoi très peu d'avocats mènent cette idée jusqu'à son terme. Il soutient finalement que lorsque l'aveu est inévitable, comme dans les cas de pédopornographie avec des preuves accablantes, il conseille d'avouer le plus tôt possible.

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