La blockchain et les cryptoactifs ont été pensés en s’abstrayant des cadres juridiques existants voire de tout encadrement normatif. Pourtant, ils ne peuvent échapper à toute régulation, la récente faillite de FTX en est une illustration cinglante.
Une dizaine d’avocats de LPA-CGR, représentant plusieurs pratiques du cabinet (banque finance, immobilier, fiscalité, IP/IT, corporate…) dont les clients expérimentent la tokenisation ou s’interrogent sur de futurs usages des tokens dans le développement de leurs activités, ont participé à la rédaction de ce livre Blanc.
Ils y décryptent les implications juridiques de la tokenisation en prenant le parti d’une approche très pédagogique, enrichie de cas d’usage concrets pour expliquer les enjeux de ces évolutions majeures qui impactent toute l’activité économique.
Au sommaire :
- Un rappel des notions techniques,
- Un panorama des régimes juridiques,
- Des études de cas,
- L'exemple de plateformes proposant l'achat d'immobilier tokenisé,
- L'exemple d'une plateforme de fantasy football,
- Les plateformes d'échange de quota carbone,
- Un glossaire du vocabulaire de l’environnement Token et des sigles.
