Aujourd'hui, la médiation est partout. En revanche, si on en parle de plus en plus, ce processus particulier reste opaque pour l'opinion publique et personne ne sait vraiment de quoi il retourne.
Sortir du conflit par le haut
Définie par le centre national de médiation des avocats comme “un processus structuré par lequel deux ou plusieurs parties tentent de parvenir à un accord en vue de la résolution amiable de leurs différends, avec l'aide d'un médiateur”, la médiation permet de trouver une solution personnalisée, rapide et durable à son litige grâce à l'intervention d'un tiers neutre.
Ce processus permet surtout de se soustraire à l'aléa judiciaire, au coût et à la longueur d'une procédure. Il offre ainsi la possibilité aux parties de résoudre elles-mêmes leur litige en trouvant une solution conciliée et en sortant du conflit par le haut.
La force de la médiation réside dans son caractère volontaire. Le choix des parties est important car elles affirment vouloir aller de l'avant, ensemble vers la recherche d'une solution. De fait, la plupart des médiateurs disent qu'une fois cette option choisie, les parties ont déjà fait la moitié du chemin vers la résolution du conflit. Pour éviter la cristallisation du conflit, le processus est restreint dans le temps. Les règlements des centres de médiation prévoient pour la plupart un délai de deux ou trois mois renouvelable une fois.
La médiation peut être conventionnelle ou judiciaire. C'est-à-dire qu'elle peut être initiée par les parties elles-mêmes, soit parce qu'elle a été prévue au sein d'un contrat, soit parce qu'elle a été proposée par l'une ou l'autre après la naissance du litige (conventionnelle), ou bien s'exercer au cours d'une procédure judiciaire, le plus souvent sur proposition d'un juge qui acceptera de la suspendre dans l'attente du résultat de la médiation (judiciaire).
Qu'elle soit judiciaire ou conventionnelle, le processus de la médiation est le même, sous la maîtrise des parties, aidées par le médiateur.
Trouver des solutions sur-mesure
C'est le processus idéal pour les entreprises car ça leur permet de négocier rapidement des solutions ad hoc à toutes les situations conflictuelles qu'elles rencontrent.
Nul besoin de souligner que les litiges se multiplient dans le monde des affaires, qu'ils soient internes (conflits sociaux) ou externes (conflits commerciaux). Et qu'il s'agisse de la matière sociale ou commerciale, les solutions résident parfois complètement en dehors du périmètre du juge et du résultat d'une action judiciaire.
Dans les deux cas, le médiateur est là pour éviter aux parties l'aléa et la douleur d'aller devant les tribunaux, même si le contentieux prud'homal abîme davantage qu'un contentieux commercial où il n'y a pas mort d'homme car ce n'est que financier.
Deux entretiens avec Sophie Henry, déléguée générale du Centre de Médiation et d'Arbitrage de Paris (CMAP) et Marion Barbier, l'un des premiers avocats à avoir développé une pratique régulière de la médiation dans des litiges commerciaux, nous éclairent sur la médiation intra-entreprise et inter-entreprises.
Si le dernier baromètre de la médiation du CMAP constate qu'elle gagne petit à petit la confiance des acteurs du monde des affaires, ces deux spécialistes militent pour que le réflexe médiation se développe davantage en entreprise. Dans la même veine, le Club des juristes sort un rapport intitulé “Médiation et entreprise : l'opportunité de l'autodétermination” afin d'en faire la promotion et de dissiper “le malentendu” qui pousse les entreprises vers l'arbitrage ou le contentieux judiciaire.
