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« L'oralité est morte… Vive la plaidoirie ! »

L'association Droit et Procédure organise sa prochaine conférence-débat ayant pour thème « L'Oralité est morte… Vive la plaidoirie », du juste équilibre entre l'écrit et l'oral dans les procédures civiles, le 3 décembre prochain à la Maison du barreau.
« L'oralité est morte… Vive la plaidoirie ! »

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Comme le souligne les organisateurs, « chacun s’accorde pour placer les avocats au centre du chantier en cours de la justice du XXIe siècle. Ils sont par conséquent légitimes à être une force de propositions.

C’est avec ce souci de contribuer à garnir la « boîte à outils » des acteurs de notre profession que Droit et Procédure entreprend une réflexion sur le procès civil. L'un de ses administrateurs est l'auteur d'un rapport sur la base duquel cette réflexion est ouverte.

Ce rapport est tout d’abord un plaidoyer pour la généralisation de la procédure écrite, en démontrant l’obsolescence des arguments en faveur d’une procédure orale, l’adéquation d’une procédure écrite aux règles d’un procès équitable et la facilité de cette généralisation à l'heure de la communication électronique.

Tout en reconnaissant les mérites de la représentation obligatoire, le rapport démontre qu’elle n’est pas le corollaire obligé d’une procédure écrite et qu’à tout prendre, il vaudrait mieux généraliser l’écrit, même sans représentation obligatoire, dès lors qu’il obéirait à des règles de forme et d’échange bien définies, dans le respect du principe du contradictoire. Mais l’extension du domaine de la procédure écrite doit aller de pair avec le maintien de l’oralité à l’audience.

Ce colloque a pour ambition de permettre, par la confrontation des points de vue, l’émergence de solutions pour un procès mieux adapté à l’attente des justiciables et des partenaires de justice. »

Parmi les participants aux tables rondes, on note notamment la présence de Daniel Fontanaud, président de chambre de la cour d’appel de Paris, Nicole Cochet, première vice-présidente du tribunal de grande instance de Paris, Lydia Patoukian-Dekkersn vice-présidente du tribunal d’instance du 10e arrondissement de Paris, Jean-François Reigner, vice-président du Tribunal de commerce de Paris, Michèle Brault, Denis Chemla, Jean-Pierre Grandjean et Stéphane Lataste, avocats au barreau de Paris.

La synthèse sera réalisée par Soraya Amrani-Mekki, professeur à l’université de Nanterre.

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