Le cabinet Cornet Vincent Ségurel propose aux professionnels et particuliers de la filière équine un accompagnement juridique pour la réalisation de leurs projets et la défense de leurs intérêts.
Cette offre couvre tous les enjeux de l’activité équine et de la pratique de l’équitation et s’adresse à tous les acteurs : créateurs ou dirigeants de structures équines, éleveurs, enseignants, propriétaires de chevaux et investisseurs, sportifs et cavaliers, marques de matériel dédié à la pratique équestre, vétérinaires, maréchaux-ferrants, concepteurs et agenceurs d’écuries, transporteurs, organisateurs d’évènements, porteurs de projets innovants, groupements professionnels et autres prestataires, etc.
Ce pôle regroupe une équipe pluridisciplinaire d’avocats combinant expertises juridiques et connaissance fine de ce secteur, de ses acteurs et de ses usages :
- Julie LE BOURHIS : Droit équin & Droit social, Membre de l’Institut de Droit équin
- François-Xavier MICHEL : Droit Rural & Droit Foncier
- Marie JAVELLE : Droit fiscal
- Marie-Alix TROADEC : Droit des Sociétés, notamment Agricoles
- Juliette FABRY : Droit des contrats et du commerce International
- Pauline DUCOIN : Droit de l’innovation & Propriété intellectuelle
Ils interviennent sur toutes les problématiques auxquelles peuvent être confrontés les professionnels de la filière, notamment :
- Création, évolution et enjeux quotidiens de la structure équestre
- Foncier et Immobilier
- Investissement, achat et vente de chevaux
- Accidents, responsabilités et assurances
- Cavaliers professionnels
- Produits, services et innovations
- Organisation de compétitions et événements
- Contrats commerciaux
- Etc…
« Cornet Vincent Ségurel est présent dans des territoires où le secteur équin est très actif, notamment en Loire Atlantique, en Bretagne, en Rhône Alpes, ou dans les Hauts-de-France . Nous voulons offrir un accompagnement juridique global à l’ensemble des acteurs de la filière. Notre ambition est d’aider les professionnels du cheval dans leur réflexion de chef d’entreprise lors de la création et/ou dans la gestion de leur activité pour en assurer la performance », explique Julie Le Bourhis, avocate et membre de l’Institut du Droit équin.
« Notre expertise croisée en droit rural, fiscal, droit des sociétés, droit du travail, propriété intellectuelle ou encore droit commercial nous permet d’intervenir sur des enjeux très spécifiques comme sur les questions de foncier par exemple », complète François-Xavier Michel, avocat associé.
