AccueilDroitActualité du droitColloque du Cejen « Le numérique basculant le droit de la musique », le 10 novembre 2022

Colloque du Cejen « Le numérique basculant le droit de la musique », le 10 novembre 2022

Le Centre d’études juridiques et économiques du numérique (Cejen) organise son colloque annuel sur le numérique et le droit de la musique, le jeudi 10 novembre prochain, à l’Université Panthéon-Assas.
Le numérique basculant le droit de la musique
© Adobe Stock - Le numérique basculant le droit de la musique

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Cela fait certes assez longtemps que le numérique est utilisé en musique : le CD pour sa commercialisation et le peer to peer pour l’échange gratuit de fichiers en sont des exemples. Mais aujourd’hui, l’on constate que le numérique sert de plus en plus à sa création et à sa diffusion par les réseaux : auto-producteurs et sampling deviennent courants ; et la diffusion par le biais de plateformes dépasse la distribution sur des supports. Quelles conclusions juridiques faut-il en tirer ?

C’est pour répondre à ces questions, et à tant d’autres, que le Cejen, en coopération avec les étudiants du Master 2 Droit du numérique, organise son colloque annuel sur le thème « Le numérique basculant le droit de la musique ».

Programme

08 h 45 Accueil des participants – Petit déjeuner

09 h 15 Début des travaux – Présentation du Cejen, par Jérôme PASSA, professeur à l’université Paris Panthéon-Assas, directeur du Cejen

Introduction du colloque, par Jérôme HUET, professeur émérite de l’université Paris Panthéon-Assas

La création numérique de la musique

Président : Jérôme HUET

LES NOUVEAUX CRÉATEURS

  • Auto-producteur et Beatmaker, par Bertrand LAUSINOTTE, avocat à la Cour, musicien ;
  • L’usage et l’encadrement du sampling, par Thomas CORDÉ, master Droit des nouvelles technologies, musicien ;
  • L’intelligence artificielle en musique, par Alexandra BENSAMOUN, professeure de droit à l’université Paris-Saclay

10 h 30 Débats – Pause

LA RÉMUNÉRATION DES CRÉATEURS

  • Le versement des droits d’auteur, par Jérôme GAUCHER, SACEM, direction juridique ;
  • Le versement des droits voisins, la non-application de l’article L214-1 CPI et les relations contractuelles, par Stéphanie MAURY, avocate à la Cour

12 h 15 Fin des travaux – Déjeuner libre

14 h 30 Reprise des travaux

La circulation numérique de la musique

Président : Matthieu CHAUBAUD

LE PASSAGE PAR LES INTERMÉDIAIRES

  • Le rôle de l’éditeur, par Matthieu CHABAUD, master Droit de la communication, MBA administration des entreprises, directeur juridique et administratif à PEERMUSIC France ;
  • Le rôle du label et du distributeur, par Martin BENECH, master Droit des nouvelles technologies, directeur artistique, musicien ;
  • Le rôle des plateformes, par Loïc FOUQUET, avocat à la cour, mandataire d’auteurs et d’artistes ;
  • La concurrence dans la musique numérique par Céline COHEN, avocate à la Cour, LDEIS Avocats ;

LES POSSIBILITÉS DE L’AVENIR

  • Nouvelles modalités numériques, blockchain, Web3.0, NFT, par Vincent VARET, avocat à la Cour, cabinet Pres-Varet-Killy, professeur associé à l’université Paris Panthéon-Assas ;
  • Les réformes envisageables, par Jérôme HUET, professeur émérite de l’université Paris Panthéon-Assas

17 h 00 Conclusion par Fabrice ABSIL, agrégateur et directeur de ABSILONE technologies, éditeur.

Renseignements pratiques : Université Paris Panthéon-Assas, 12 place du Panthéon 75005 Paris, Salle des conseils, 2e étage

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