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2024 : la comptabilité, discipline olympique ?

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2024 : la comptabilité, discipline olympique ?
© DR - Eric Delesalle

Aux Jeux olympiques d'été de Tokyo en 2020, trente-trois disciplines sportives ont été retenues. En 2024, aux JO de Paris, ne pourrait-on pas envisager de proposer au Comité olympique de rajouter une nouvelle discipline, à savoir : la comptabilité ?

Art, droit, science, la comptabilité peut aussi être un sport face aux évolutions et difficultés d'un monde où parfois le complexe semble dominer la recherche du simple…

Il pourrait par exemple être retenu les dix épreuves suivantes, tirées de l'actualité récente des nouveautés comptables et fiscales :

Décomposer

Illustration : achat pour un prix global d'un terrain faisant l'objet d'un bail à construction / ou comment ventiler la valeur entre terrain, actif corporel et droit acquis lié au bail, actif incorporel (voir Bulletin CNCC n° 188, décembre 2017, pp. 552 à 555).

Reconnaître

Illustration : la création d'un fichier clients en interne, non distinguable du coût de développement dans son ensemble, ne peut pas être inscrit à l'actif du bilan (voir Bulletin CNCC n° 186, juin 2017, pp. 348 et 349).

Numéroter

Illustration : utilisation du compte 4421 « prélèvements à la source (impôts sur le revenu) » à partir de la comptabilisation de la paie de janvier 2019 (voir règlement ANC 2018-02 du 12 juillet 2018).

Référencer

Illustration : application des quatre méthodes de référence identifiées dans le plan comptable général, en remplacement des anciennes six méthodes préférentielles (voir règlement ANC 2018-01 du 20 avril 2018).

Èvaluer

Illustration : déterminer la valeur des plantations d'un domaine viticole acquis pour un prix global, sur la base des caractéristiques propres à l'exploitation, valeur à amortir alors que les éléments terrain (corporel) et marque (incorporel) ne sont pas amortissables (voir arrêt Conseil d'Etat n° 409.501 du 6 juin 2018).

Rattacher

Illustration : comptabiliser en produits financiers les dividendes à recevoir dès la décision de distribution prise en assemblée générale de la société dans laquelle l'entreprise détient une participation (voir arrêt Conseil d'Etat n° 412.801 du 16 mai 2018).

Assurer la connexité​ avec la fiscalité

Illustration : analyser les conditions de comptabilisation d'une provision pour risque de reversement d'honoraires reçus alors qu'aucune démarche juridique de restitution a été engagée par le client à la clôture des comptes (voir arrêt Cour Administrative d'Appel de Paris n° 17PA01092 du 21 décembre 2017, la déduction fiscale n'a pas été autorisée).

Décharger

Illustration : les travaux de remplacement / renforcement des planchers “hauts de cave” sont à immobiliser en tant que composant du fait de leur durée d'utilisation particulière, du caractère indispensable de leur mise en œuvre et de leur montant (voir arrêt Cour Administrative d'Appel de Douai
n° 16DA00139 du 1er juin 2017).

Analyser

Illustration : le paiement à l'entrée puis par redevances de droits d'exploitation de logiciels concédés sans limitation de durée, de secteur géographique et de cession constitue la contrepartie de l'acquisition d'un actif (voir arrêt Cour Administrative d'Appel de Bordeaux n° 16BX02439 du 7 février 2017).

Équilibrer

Illustration : en cas de fusion avec effet rétroactif et valorisation en valeur réelle, l'évaluation des apports doit être opérée à la date d'effet de l'opération et non à la date juridique de l'opération, avec mise en évidence si nécessaire d'une provision pour perte de rétroactivité si tel serait le cas (voir Bulletin CNCC n° 182, juin 2016, pp. 393 à 396).

Einstein a écrit « la vie, c'est comme une bicyclette, il faut avancer pour ne pas perdre l'équilibre ». Si la comptabilité devient une discipline olympique, pour donner une image fidèle des transactions et opérations, la médaille d'or nécessitera de rester avec vigilance dans l'application de règles claires, lisibles et d'application permanente, à précision du fond et à fond le forme. Et en 2058, pour d'autres Jeux olympiques, il pourrait être rajouter une épreuve de relations fluides et simplifiées de relation comptabilité / fiscalité…




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